L'attaché de recherche

L'attaché de recherche participe à la réalisation des projets de recherche soit d'un centre, d'un institut, d'un département ou d'une faculté, soit des professeurs ou des chercheurs. À la différence du professeur sous octroi, il se consacre en exclusivité aux projets de recherche pour lesquels il est engagé et n'a pas à réaliser d'activités correspondant aux autres volets du travail professoral.

Néanmoins, l'attaché de recherche doit posséder des qualifications équivalentes à celles exigées des professeurs adjoints dans sa discipline.

Pour ce qui est des conditions de travail, et outre les clauses spécifiques du chapitre le concernant (PSOAR), le professeur sous octroi est couvert par les dispositions suivantes de la convention collective :

• Régime conventionnel
  RC
  
• Dispositions générales et durée
  DG

• Propriété intellectuelle
  PI

• Avantages sociaux (à l'exception de AS 5 sur le congé sans traitement et de AS 6.21, AS 6.22 et AS 6.33 sur le congé parental sans traitement)
  AS

La procédure
L'engagement et le renouvellement d'engagement de l'attaché de recherche sont faits par l'Université conformément à la procédure prévue à l'article 8 du règlement de l'Assemblée universitaire intitulé « Règlement sur le statut du personnel de recherche ».

Dans les centres de recherche rattachés directement à l'Université, l'engagement des attachés de recherche est, sous réserve de délégations de pouvoirs consenties, fait par le directeur du centre après consultation du bureau de direction et du vice-recteur à la recherche.

Dans les centres de recherche rattachés à une faculté, l'engagement des attachés de recherche est, sous réserve de délégations de pouvoirs consenties, fait par le directeur du centre après consultation du bureau de direction et du doyen de la faculté.

Dans les centres de recherche rattachés à un département, l'engagement des attachés derecherche est, sous réserve de délégations de pouvoirs consenties, fait par le directeur du centre après consultation du bureau de direction et du directeur de département.

Hors des centres de recherche, l'engagement des attachés de recherche qui ne font pas partie d'un centre de recherche est fait selon la procédure applicable aux chargés d'enseignement.
Règlement sur le statut du personnel de recherche (Assemblée universitaire, 50.13)

La lettre d'engagement
L'attaché de recherche est informé de son engagement par une lettre d'engagement. Dans le cas particulier de l'attaché de recherche, la lettre d'engagement doit indiquer, en plus des éléments habituels, la ou les sources de financement du traitement. Pour des renseignements utiles concernant la lettre d'engagement, se référer à la fiche correspondante sous le thème « Carrière professorale ».
PSOAR 3.02
Carrière professorale > Engagement 

La durée de l'engagement
L'engagement de l'attaché de recherche est d'au plus 1 an. Des renouvellements pour une durée ne dépassant pas 1 année chacun peuvent être accordés jusqu'à un maximum de 5 ans d'engagement dans cette catégorie.
PSOAR 4.01

L'attaché de recherche est rémunéré selon les normes définies par les organismes subventionnaires. À défaut de telles normes, il est rémunéré selon l'échelle « C » prévue aux annexes I et II de la convention collective. Les règles d'intégration dans cette échelle sont les suivantes :

1. le premier palier correspond à la date d'obtention du diplôme de 3e cycle ou à la date à laquelle l'attaché de recherche a satisfait aux exigences requises du professeur adjoint;
   
2. toute année d'expérience pertinente de recherche postérieure à la date définie en 1) donne droit à un palier additionnel.
   

PSOAR 4.04
Annexe I
Annexe II